Droit Humanitaire - Mario Bettati

. .

Résumé :
Le droit humanitaire est au coeur de l'actualité. Génocide, crimes de guerre ou crimes contre l'humanité sont désormais poursuivis par les juges nationaux : Barbie, Papon, Pinochet... ou par le juge international : Tribunal international pour l'ex-Yougoslavie ou pour le Rwanda et, bientôt, Cour pénale internationale.

La protection des victimes commence par la connaissance de leurs droits. Les médias, les ONG et l'ONU s'y réfèrent de plus en plus fréquemment.

Mario Bettati met à la disposition des lecteurs l'essentiel des textes : normes relatives à la conduite des hostilités (droit de La Haye), règles de protection des personnes au pouvoir de l'ennemi (droit de Genève) et mise en oeuvre de ces droits (droit de New York). Il en fait un commentaire informé et clair, appuyé sur des exemples récents.

Biographie:
Mario Bettati

Professeur de droit international à l'université Paris II, est vice-président de la Commission nationale consultative des Droits de l'homme et expert consultant à l'ONU.

Sommaire:
PRESENTATION : PHYSIONOMIE DU DROIT HUMANITAIRE

• Le DIH est une branche du Droit international public
• Le DIH ne s'identifie pas complètement au droit des conflits armés
• Destinataires et sujets du DIH
• Champ d'application ratione materiae du DIH
• Le champ d'application ratione temporis et ratione loci du DIH

• Des principes qui bornent la violence légale
• Les règles soustractives : la limitation des cibles visées
• La limitation des moyens de combat

• La protection des blessés, malades et naufragés
• Règles relatives à la protection des prisonniers de guerre et au comportement des combattants

• Les mesures non-répressives
• Les mesures mettant en jeu la responsabilité pénale individuelle ou étatique
• Les sanctions internationales étatiques
• L'usage de la force