Code Des Transports - Paulin Christophe
- Collection: CODES BLEUS
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Avis sur Code Des Transports Format Relié - Livre Droit
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Jean-Pierre Beurier (Sous La Direction De), Droits Maritimes 2006-2007, Dalloz Action, 2006
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(Collectif), Code Électoral, Avec Tables De Référence Et Concordance Et Un Index Alphabétique, Berger-Levrault, Nouvelle Édition Refondue Regroupant Les Textes Législatifs Et Réglementaires, 1977
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Bernard Cristau, Le Droit De La Pharmacie, Que Sais-Je ? N°1518, Puf, 1973
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Michel Villey, La Formation De La Pensée Juridique Moderne, Les Editions Montchrétien, 1975
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J.-F. Catalan / M.D. Delaunay Et Al, Le Droit, Beauchesne, Collection "Philosophie" N°9, 1984
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Charles Debbasch / Jean-Marie Pontier, Introduction À La Politique, Dalloz, 1995
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Pierre Lefevre, Les Solidarités Intercommunales En Milieu Rural, Imprimerie Gigault - Rennes, 1984
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Bertrand Seiller, Droit Administratif 1. : Les Sources Et Le Juge, Champs Université / Flammarion, 2001
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Alain Supiot (Sous La Direction De), Le Travail En Perspective, L.G.D.J., 1998
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Jean-Marie Pontier / Jean-Claude Ricci / Jacques Bourdon, Droit De La Culture, Dalloz, 1990
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Geneviève Viney, Traité De Droit Civil : Introduction À La Responsabilité, L.G.D.J., 1995
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(Collectif), (Dalloz), Jurisprudence Générale, Recueil Périodique Et Critique De Jurisprudence, De Législation Et De Doctrine, Année 1875, À Paris Au Bureau De La Jurisprudence Générale, 1875
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(Collectif), Le Code Civil, Gf - Flammarion, 1981, Textes Antérieurs Et Version Au 1er Juillet 1981
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(Collectif), Dalloz Jurisprudence Générale, Recueil Périodique Et Critique De Jurisprudence, De Législation Et De Doctrine, Année 1906, À Paris Au Bureau De La Jurisprudence Générale, 1906
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(Collectif), Recueil Périodique Et Critique De Jurisprudence, De Législation Et De Doctrine, Année 1893, À Paris Au Bureau De La Jurisprudence Générale
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Présentation Code Des Transports Format Relié
- Livre Droit
Résumé :
La législation du transport est complexe et dispersée. Le droit des transports est difficilement accessible et souvent ignoré. Pourtant, un droit spécifique régit aujourd'hui tous les aspects du transport et sa méconnaissance, parfois pénalement sanctionnée, provoque au moins d'importantes pertes financières. Pratique et complet, ce code sans équivalent ordonne l'ensemble de la réglementation applicable à chaque mode de transport (routier, ferroviaire, fluvial, aérien et maritime) tant en matière de transport de personnes qu'en matière de transport de marchandises. Synthèse indispensable des normes nationales, européennes et internationales régissant ce secteur, enrichies de l'actualité jurisprudentielle et des commentaires doctrinaux y afférents, il est l'outil pratique indispensable à tout organisateur, exploitant ou utilisateur de transport. Parmi les nouveautés : la loi du 8 décembre 2009 relative à l'organisation et à la régulation des transports ferroviaires et portant diverses dispositions relatives aux transports . les règlements (CE) n°1071 et 1072 du 21 octobre 2009 établissant des règles communes sur les conditions à respecter pour exercer la profession de transporteur par route et pour l'accès au marché du transport international de marchandises par route . la loi du 3 août 2009 de programmation relative à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement . les décrets du 17 juillet 2009 relatifs à la police des ports maritimes . le décret du 18 mars 2009 relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution.
Biographie:
Christophe Paulin est agrégé de droit privé, professeur à l'université des sciences sociales Toulouse I, directeur du master de droit des transports de l'université Toulouse I. Il codirige la Revue de droit des transports aux éditions LexisNexis et a publié, chez cet éditeur, un manuel de droit des transports.
Sommaire:
["DISPOSITIONS LEGISLATIVES","DISPOSITIONS REGLEMENTAIRES"]
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