Les Biens - Bergel Jean-Louis

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Résumé :
Ce livre est consacré au droit civil des biens, entendu comme une matière vivante avec, au-delà des biens immobiliers, eux-mêmes en pleine évolution, l'expansion contemporaine des meubles corporels et incorporels, la dématérialisation des choses, l'émergence de nouveaux biens... Mais ce sont les droits, et non les choses, qui expriment le mieux à la fois la permanence et le renouvellement du droit des biens. C'est grâce à la diversité des droits dont elles peuvent être l'objet que les choses acquièrent une valeur économique et accèdent à la vie juridique. C'est donc en mettant l'accent sur les droits portant sur les choses, plus que sur les choses elles-mêmes, que cet ouvrage a été conçu. Depuis le Code civil, l'attribution et l'exercice individuels des droits réels ont été de plus en plus concurrencés, sinon supplantés, par des formes diverses d'insertion des droits individuels dans des ensembles collectifs, tels que la copropriété ou le lotissement, qui impliquent une certaine métamorphose de la matière. Les considérations d'intérêt général ont envahi et transformé cette partie du droit civil où la souveraineté de la propriété privée se conjugue maintenant avec celle de la puissance publique, au point d'opérer, par des équilibres incessants, une réelle fusion des prérogatives individuelles et des limitations d'intérêt général ou collectif qui s'y mêlent. Cet ouvrage ne saurait donc ignorer les multiples incidences du droit public, spécialement du droit de l'urbanisme et du droit de l'environnement, sur le droit privé des biens. Il met aussi en évidence les perspectives actuelles de réforme du droit des biens dans le Code civil. II s'adresse à des étudiants comme à des universitaires confirmés et devrait être un outil performant pour tous les praticiens du droit ainsi que pour les chercheurs.

Biographie:
Jean-Louis Berge, Marc Bruschi et Sylvie Cimamonti sont tous trois professeurs à l'Université Paul Cézanne Aix-Marseille III. Jean-Louis Berge est directeur du Groupe de recherche et d'études en droit immobilier, de l'aménagement, de l'urbanisme et de la construction (GREDIAUC).

Sommaire:
["DROIT DES BIENS ET THEORIE DU PATRIMOINE","La distinction des meubles et des immeubles","La distinction des droits","LA REUNION DES DROITS SUR UNE SEULE TÊTE : LA PROPRIETE","La propriété","Les diverses conceptions du droit de propriété","La définition du droit de propriété en droit français","Le restrictions au droit de propriété","LA POSSESSION"]