Code De L'environnement 2011 Format Relié

Code De L'environnement 2011 - Cans Chantal

Format: Relié

Note : 0

Soyez le premier à donner un avis

Filtrer par :

Prix neuf 76,10 €

Qu'est-ce que le prix barré ?

C'est le prix de vente au public, fixé par l'éditeur ou l'importateur, pour le même article neuf.

3,25 €

Occasion · Comme Neuf

Disponible en retrait gratuit chez le vendeur (Saint-pancrace) (73)

Livraison : 3,99 €

Voir les modes de livraison

Particulier Vendeur favori

4,8/5 sur + de 1 000 ventes

envoi mondialrelay ou chronopost

Voir le détail de l'annonce

Le droit de rétractation au sens de l'article L.221-18 et la garantie légale de conformité visée aux articles L.217-3 et suivants du Code de la consommation ne sont pas applicables pour cet achat réalisé auprès d'un vendeur particulier. La garantie légale des vices cachés visée aux articles 1641 à 1649 du Code civil reste applicable. En savoir plus sur les dispositions légales relatives au droit des obligations et de la responsabilité civile. Voir plus

Vous avez choisi le retrait chez le vendeur à

Payez directement sur Rakuten (CB, PayPal, 4xCB...)
Récupérez le produit directement chez le vendeur
Rakuten vous rembourse en cas de problème

Terminer ma commande

Gratuit et sans engagement

Félicitations !

Nous sommes heureux de vous compter parmi nos membres du Club Rakuten !

TROUVER UN MAGASIN

Adresse

Retour

Horaires

Note :

Avis sur Code De L'environnement 2011 Format Relié - Livre Droit

Note : 0 0 avis sur Code De L'environnement 2011 Format Relié - Livre Droit

Donnez votre avis

Donnez votre avis sur ce produit

Votre note * : 1/5 2/5 3/5 4/5 5/5 Veuillez donner une note au produit

Le titre de votre avis* : Saisissez un titre

Quelques conseils :

Donnez le ton de votre avis, résumez-le en quelques mots qui apparaîtront comme le titre de votre avis.

Votre avis* : (40 caractères minimum) Saisissez un avis

Quelques conseils :

N'hésitez pas à mettre en avant les caractéristiques de ce produit, n'oubliez pas de mentionner ses avantages et/ou ses défauts éventuels. Décrivez précisément, argumentez, soyez convaincant !

Annuler

Les avis publiés font l'objet d'un contrôle automatisé de Rakuten.

Produits similaires

Présentation Code De L'environnement 2011 Format Relié
- Livre Droit

Livre Droit - Cans Chantal - 22/03/2011 - Relié

Auteur(s) : Cans Chantal - Billet Philippe - Dejean Edith

Editeur : Editions Dalloz

Parution : 22/03/2011

Nombre de pages : 3277

Nombre de livres : 1

Expédition : 1430

Dimensions : 19 x 13.5 x 6

ISBN : 9782247103089

Résumé :
Les lois Grenelle 1et 2 bouleversent, modifient ou complètent tous les domaines du droit de l'environnement traités par la codification, des enquêtes publiques au patrimoine naturel, en passant par des installations classées, la pollution de l'air, le bruit, les déchets, les risques naturels, les nanoparticules, les éoliennes ou la publicité, etc. La 14e édition du Code Dalloz de l'environnement intègre évidemment toutes ces mises à jour, y compris celles qui débordent et complètent le cadre officiel de la codification et concernant d'autres codes (collectivités territoriales, douanes, urbanisme, patrimoine...) ou des textes non codifiés regroupés dans l'Appendice. Le code 2011 est également à jour des multiples dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne publiées en 2010 et 2011, de la loi de modernisation de l'agriculture du 27 juillet 2010, du décret relatif à la qualité de l'air du 21 octobre 2010, des deux décrets du 22 octobre 2010 sur le risque sismique, de l'ordonnance du 28 octobre codifiant la partie législative du nouveau code des transports, de la loi portant réforme des collectivités territoriales, de nombreux textes sur les déchets et notamment de l'ordonnance du 17 décembre 2010, et les lois de finances du 29 décembre 2010.

Sommaire:
["DISPOSITIONS COMMUNES","MILIEUX PHYSIQUES","ESPACES NATURELS","PATRIMOINE NATUREL","PREVENTION DES POLLUTIONS, RISQUES ET NUISANCES","TOM ET MAYOTTE","ANTARCTIQUE"]

Code De L'environnement 2011 - Cans Chantal

Avis sur Code De L'environnement 2011 Format Relié - Livre Droit

Présentation Code De L'environnement 2011 Format Relié - Livre Droit

Présentation Code De L'environnement 2011 Format Relié
- Livre Droit