Code Monétaire Et Financier - Alice Pezard

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Résumé :
Parmi les principaux textes intégrés : les dernières modifications du Règlement général de l'AMF . l'ordonnance du 23 octobre 2008 réformant le cadre de la gestion d'actifs. le décret du 23 octobre 2008 relatif aux organismes de placement collectif à règles d'investissement allégées . le décret du 15 octobre 2008 relatif aux dépôts collectés sur les comptes sur livret d'épargne populaire . la loi de modernisation de l'économie du 4 août 2008. la loi du 3 juillet 2008 portant adaptation du droit des sociétés au droit communautaire. le décret du 27 juin 2008 relatif au livret d'épargne pour le co-développement . l'ordonnance du 13 juin 2008 transposant la directive du 16 novembre 2005 relative à la réassurance et réformant le cadre juridique des fonds communs de créances . le décret du 26 mai 2008 relatif au compte épargne co-développement. la directive MIF et sa transposition par l'ordonnance du 12 avril 2007 relative aux marchés d'instruments financiers. Les nouveautés : refonte globale des commentaires . textes pertinents des autres codes . principales instructions et recommandations de l'AMF. principales instructions de la Commission bancaire. glossaire français- anglais . index enrichi. annuaires des sites Internet utiles. droit comparé.

Biographie:
Alice Pezard est conseiller à la Cour de cassation.

Sommaire:
["PARTIE CODE","La monnaie","Les produits","Les services","Les marchés","Les prestataires de services","Les institutions en matière bancaire et financière","Régime de l'outre-mer","PARTIE REGLEMENTAIRE","La monnaie","Les produits","Les services","Les marchés","Les prestataires de services","Les institutions en matière bancaire et financière","Régime de l'outre-mer"]