Code Monétaire Et Financier - Alice Pezard
- Edition 2004-2005
- Collection: JURIS CODE
- Format: Relié Voir le descriptif
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Présentation Code Monétaire Et Financier de Alice Pezard Format Relié
- Livre Droit
Résumé :
CHAMPS COUVERT : La monnaie, les produits, les services, les marchés, les prestataires de services, les institutions, les dispositions relatives à l'outre-mer. ORGANISATION DE L'OUVRAGE : un texte principal : le Code monétaire et financier, des " textes secondaires " éclairant le texte principal : Code de commerce, Code général des impôts, Code pénal, etc., placés sous les articles qu'ils illustrent, des commentaires rédigés par l'auteur, de la jurisprudence, des conseils pratiques, alertes et mises en garde, des renvois bibliographiques. NOUVEAUTE : la loi du 1er août 2003 sur la sécurité financière, les décrets du 21 novembre 2003 relatifs à l'Autorité des marchés financiers et à la titrisation, des annexes très riches : rapport sur le gouvernement d'entreprises, codes de déontologie, table de concordance de la future partie réglementaire codifiée, directives européennes. Le code est également accompagné d'un glossaire.
Biographie:
Alice Pezard est président de chambre près la Cour d'appel de Paris, chargée d'enseignement à l'Université Paris I.
Sommaire:
["La monnaie","Les produits","Les services","Les marchés","Les prestataires de services","Les institutions en matière bancaire et financière","Régime de l'outre-mer"]
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