Code De L'éducation Commenté - Debène Marc

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Résumé :
Le Code de l'éducation comprend l'ensemble des matières régissant les principes généraux de l'éducation . l'administration (répartition des compétences entre les collectivités territoriales...) . les enseignements scolaires (1er et 2nd degrés) et supérieurs (organisation, établissements, vie) . les personnels. Cette première édition est enrichie d'annotations de jurisprudence exhaustives et d'un vaste commentaire qui permet de comprendre les notions, institutions et mécanismes juridiques d'une matière complexe. Un appendice réunit notamment les principaux statuts particuliers des personnels de l'enseignement (professeurs des écoles, professeurs agrégés, professeurs certifiés, maîtres contractuels et agréés des établissements d'enseignement privés sous contrat, personnels de l'enseignement supérieur, de l'éducation physique et sportive, ainsi que d'éducation et de surveillance). Cette première édition prend en compte les dernières modifications législatives et réglementaires : égalité des chances, formation d'apprenti junior, note de vie scolaire, bourse au mérite, socle commun des connaissances, lutte contre la violence scolaire, contrat de responsabilité parentale... La partie réglementaire F, comporte la codification des décrets des livres I à III,/ les décrets non codifiés figurant sous les articles législatifs qu'ils appliquent.

Sommaire:
["DISPOSITIONS GENERALES ET COMMUNES","Principes généraux de l'éducation","L'administration de l'éducation","LES ENSEIGNEMENTS SCOLAIRES","L'organisation des enseignements scolaires","Les établissements d'enseignement scolaire","La vie scolaire","LES ENSEIGNEMENTS SUPERIEURS","L'organisation des enseignements supérieurs","Les établissements d'enseignement supérieurs","La vie universitaire","Les personnels","Les personnels de l'éducation"]