Code Du Sport - Bourzat Nathalie

Collection: CODES DALLOZ
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Livre Droit - Bourzat Nathalie - 20/10/2004 - Relié

Auteur(s) : Bourzat Nathalie - Breillat Jean-Christophe - Dudognon Charles - Karaquillo Jean-Pierre - Lagarde Franck

Editeur : Editions Dalloz

Collection : CODES DALLOZ

Parution : 20/10/2004

Nombre de pages : 1130

Nombre de livres : 1

Expédition : 815

Dimensions : 20 x 14.5 x 3.6

ISBN : 9782247057283

Résumé :
Création éditoriale originale, le Code du sport Dalloz présente un état complet du droit du sport dans tous ses aspects : - textes législatifs et réglementaires de droit commun . - textes issus du mouvement sportif (Code de l'arbitrage en matière de sport, Charte olympique) . - jurisprudence judiciaire, administrative et internationale . - décisions des instances sportives (Tribunal arbitral du sport, conciliateurs du CNOSF). Organisée en une suite alphabétique de rubriques (de Accès aux APS à Travail), et, pour la première fois, enrichie de nombreux commentaires explicatifs, cette troisième édition privilégie une approche résolument pratique de la matière, pour la rendre accessible à un large public, dépassant celui des juristes spécialisés. Ainsi rénové, le Code du sport Dalloz constitue un outil sans équivalent pour tous ceux qui évoluent dans l'univers sportif : juristes, bien sûr, spécialisés ou non, mais aussi dirigeants, cadres du mouvement sportif, responsables de collectivités locales, bénévoles du monde associatif, etc.

Sommaire:
["Accès aux APS","Actes administratifs","Agents sportifs","Alcool et tabac","Aménagement du territoire","Arbitrage juridictionnel","Arbitrage sportif","Arts martiaux","Associations","Associations sportives","Assurances","Baignades et piscines","Centres de formation","Clubs professionnels","Collectivités territoriales","Comité international olympique","Comité national olympique et sportif français","Conciliation","Concurrence","Courses sur route","Dopage des animaux","Dopage des sportifs et surveillance médicale","Enseignement des APS","Equipements sportifs","Etablissements d'APS","Fédérations sportives et ligues professionnelles","Fiscalité","Fonction publique","Groupement d'intérêt public","Handicapés","Manifestations sportives","Médias","Ministère chargé des sports","Paris sportifs -FNDS","Propriété intellectuelle","Responsabilité administrative","Responsabilité civile","Responsabilité pénale","Sécurité sociale","Sociétés","Sport de haut niveau","Sports de nature","Travail"]

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