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Droit Des Sûretés - Ancel Pascal

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      Livre Droit - Ancel Pascal - 29/09/2004 - Broché

      . .

    • Auteur(s) : Ancel Pascal
    • Editeur : Lexis Nexis/Litec
    • Parution : 29/09/2004
    • Nombre de pages : 186
    • Nombre de livres : 1
    • Expédition : 295
    • Dimensions : 24 x 16 x 1
    • ISBN : 9782711004010



    • Résumé :
      Destiné principalement aux étudiants de licence ou de maîtrise en droit, cet ouvrage peut aussi servir à ceux qui voudraient rapidement acquérir une vue d'ensemble du droit des sûretés. Il s'agit d'un manuel à vocation exclusivement pédagogique, qui, plutôt que d'accumuler les détails, essaie de donner les clés permettant d'aller plus loin dans la découverte d'une matière en constante évolution. Du point de vue de son contenu, l'ouvrage adopte une conception résolument extensive de la matière, en essayant de donner un panorama complet des différents moyens permettant à un créancier d'être protégé contre l'insolvabilité de son débiteur, même s'ils ne rentrent pas dans la définition stricte d'une sûreté. Cependant, l'accent est mis principalement sur les sûretés personnelles (cautionnement, garanties autonomes, lettres d'intention, etc.) et sur les sûretés réelles traditionnelles (gages et nantissement, hypothèques, privilèges). Souvent couplée avec le droit des sûretés dans les programmes universitaires, la publicité foncière est présentée dans ses grandes lignes, en préalable à l'étude des sûretés immobilières. L'ouvrage intègre les importantes modifications apportées au droit du cautionnement par la loi du ter août 2003 sur l'initiative économique.

      Biographie:
      Pascal Ancel est professeur à la faculté de droit de l'université Jean Monnet à Saint-Étienne.

      Sommaire:
      ["L'ADJONCTION AU DROIT DE CREANCE D'UN DROIT CONTRE UN TIERS : LES SURETES PERSONNELLES","Les sûretés personnelles réglementées dans le code civil","Les sûretés personnelles nées de la pratique","LE RENFORCEMENT DU DROIT CONTRE LE DEBITEUR","Les moyens de pression","Les sûretés réelles Les situations d'exclusivité"]

      © Notice établie par DECITRE, libraire

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